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D-4, r. 14 - Règlement sur les stages de perfectionnement et la limitation du droit d’exercice de l’Ordre des denturologistes du Québec

Article 16
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Texte complet
16. Le Conseil d’administration peut procéder par défaut si le denturologiste ne se présente pas à la date et à l’heure prévues.
D. 1234-83, a. 16.
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